Documents et formulaires

Lorsque vous transmettez vos formulaires, s’il vous plaît utiliser la nomenclature suivante :

AAAAMMJJ_NomDuFormulaire_NomDeFamille_InitialesDuPrénom 

(ex. 20220531_AS-1_Autorisation_spéciale_Laroche_P.pdf).

Formulaires

Demande d’admission

• Demande de permis de géologue (formulaire A)
• Demande de permis de géologue (titulaire d’un permis d’exercice d’une association reconnue) (formulaire A-4)
  
• Demande d’admission comme géologue stagiaire (formulaire J)
  

Demande d’autorisation de pratique professionnelle

• Demande d’autorisation spéciale (formulaire AS-1)
  

Formulaires en lien avec les demandes d’équivalence

• Déclaration en vue d’une évaluation d’équivalence de diplôme ou de formation (formulaire D-5)
  
• Déclaration en vue d’équivalence de stage pour diplômes de cycle supérieur (formulaire E-1D)
  
• Déclaration d’expérience de travail en vue d’équivalence de stage (formulaire E-1E)
  

Formulaires en lien avec le stage

• Demande d’inscription au stage
  
• Demande d’inscription au stage : 2e cycle universitaire / Résolution CA239-9.4.1
  
• Objectifs de développement : Compétences et qualités personnelles (formulaire J10)
  

Rapport de stage

• Rapport de stage : Partie 1 – déclaration du stagiaire (formulaire J11)
  
• Rapport de stage : Partie 2 – déclaration du maître de stage (formulaire J11)
  

Évaluation des compétences

• Évaluation des compétences professionnelles et des qualités personnelles (formulaire J12)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC1 – Effectuer des levées géoscientifiques (formulaire J13-CC1)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC2 – Réaliser des programmes d’exploration du sous-sol pour caractériser des formations géologiques ou des gîtes de minéraux ou d’hydrocarbures (formulaire J13-CC2)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC3 – Contribuer à l’évaluation de gîtes de minéraux ou d’hydrocarbures (formulaire J13-CC3)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC4 – Contribuer à la mise en production et à l’exploitation optimale de gisements (formulaire J13-CC4)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC5 – Réaliser des levés géoscientifiques (formulaire J13-CC5)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC6 – Réaliser des programmes d’investigation ou de caractérisation portant sur les constituants et les conditions de la surface du sous-sol (formulaire J13-CC6)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC7 – Déterminer des mesures et des actions pour des fins d’aménagement, de protection, d’exploitation, de rectification ou de réhabilitation (formulaire J13-CC7)
  
• Évaluation des compétences contextuelles : CC8 – Contrôler les paramètres géoscientifiques lois de la mise en place et du suivi des mesures et des actions (formulaire J13-CC8)
  
• Témoignage de compétence (formulaire E2-CC1-4)
  
• Témoignage de compétence (formulaire E2-CC5-8)
  

Formulaire de réinscription au Tableau ou au Registre des autorisations de pratique professionnelle

• Demande de réinscription (formulaire I-1)
  

Formulaire en lien avec l’exercice en société de la profession de géologue

• Déclaration obligatoire sur l’exercice en société (formulaire D-1)
  
• Engagement irrévocable de la société (formulaire D-3)
  

Formulaires en lien avec les examens

• Demande d’inscription à l’examen professionnel (formulaire I-2)
  
• Formulaire d’inscription à une séance d’examen sur la géologie des territoires du Québec et du Canada et bon de commande du matériel préparatoire à l’examen
  

Autres formulaires de nature administrative

• Demande d’enquête ou de renseignements (formulaire S-1)
  
• Demande de conciliation (formulaire S-2)
  
• Demande d’arbitrage de compte (formulaire S-3)
  
• Formulaire de demande de sceau
  
• Confirmation de statut auprès d’une association professionnelle hors-Québec
  

Politiques et documents de référence

• Fiche d’information – L’inspection professionnelle
  
• Déclarations du stagiaire et du maître de stage
  
• Programme national d’assurance responsabilité professionnelle secondaire – Q&A
  
• Assurance groupe – Responsabilité professionnelle secondaire
  
• Instructions pour publication d’offre d’emploi
  
• Directives pour l’authentification des documents par un géologue
  
• Authentification et supervision immédiate
  
• Usage du titre de géologue
  

Rapports annuels

• Rapport annuel 2021-2022
  
• Rapport annuel 2020-2021
  
• Rapport annuel 2019-2020
  
• Rapport annuel 2018-2019
  
• Rapport annuel 2017-2018
  
• Rapport annuel 2016-2017
  
• Rapport annuel 2015-2016
  
• Rapport annuel 2014-2015
  
• Rapport annuel 2013-2014
  
• Rapport annuel 2012-2013
  
• Rapport annuel 2011-2012
• Rapport annuel 2010-2011
  
• Rapport annuel 2009-2010